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Vous pouvez consulter ci-dessous les documents d'urbanisme des communes de la CCLO.

Carte Communale, PLU, POS, Règlement national d'urbanisme : toutes les explications sont ici.

Abidos - PLU

Document approuvé

Par délibération en date du 3 mai 2016 la commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme

 

  

Porter à Connaissance

    • Avis des personnes publiques associées
      • Les documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en Préfecture

Abos - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

Argagnon - Carte Communale

♦ Document approuvé  

 

♦ Procédure en cours    

     Aucune procédure en cours actuellement.

  

Arnos - Carte Communale

Arthez-de-Béarn - PLU

♦ Document approuvé

 

Les documents concernant les rubriques des points 4 à 6 (ci-dessous) sont consultables en Mairie ou en Préfecture

  • 4- Règlement écrit 
  • 5- Document graphique - Planche Nord

  • 5- Document graphique - Planche Sud

  • 6- Annexes

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

 

 

Artix - RNU

Baigts-de-Béarn - PLU

Balansun - Carte Communale

Bellocq - RNU

Par délibération en date du 22 juin 2017 la commune de Bellocq a abrogé la délibération n°2017-03-29-01 du 29 mars 2017 approuvant le Plan Local d'Urbanisme.

La commune est donc soumise au   Règlement National d'Urbanisme

  

Annulation du PLU

 

 

Bésingrand - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme -PLU- le 16/12/2016

Par délibération en date du 5 avril 2018, la commune a prescrit la modification simplifiée de son PLU 

Délibérations

Pièces administratives

Dossier approuvé

 

6 - ANNEXES

 

Les documents concernant les rubriques ci-dessous sont consultables en Mairie ou en Préfecture :

  • 6.2- Réseau électrique

  • 6.4- Servitudes d'utilité publique

  • 6.6 PPRT

  • Avis des personnes publiques associées

Porter à connaissance

Droit de Préemption Urbain - DPU

PPRI Plan de Prévention du Risque Inondation(approuvé par arrêté préfectoral le 22 janvier 2015)

Délibération du 21/08/2014 instituant la taxe d'aménagement

 

 

 

Biron - Carte Communale

Bonnut - Carte Communale

Boumourt - RNU

♦ Document approuvé

    La commune n'a  pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.

 

♦ Procédure en cours

 

Cardesse - Carte Communale

Cateide-Cami - Carte Communale

Cateide-Candau - Carte Communale

Castétis - Carte Communale

Castetner - RNU

♦ Document approuvé

La commune n'a  pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.

 

 Procédure en cours

Castillon d'Arthez - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

Cescau - Carte Communale

Cuqueron - PLU

La commune de Cuqueron a approuvé son PLU par délibération du conseil municipal le 2 juin 2016

♦ Document approuvé

Approbation du PLU

Procédure et pièces administratives

Abrogation de la carte communale

 

Rapport de Présentation

Etude patrimoniale

Annexe naturaliste et environnementale

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

Règlement graphique

Règlement écrit

Annexes

Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P)

Annexes sanitaires

 

OAP

 Cartes

 

Porter à Connaissance

 

 

 

 

 

Doazon - Carte Communale

Hagetaubin - Carte Communale

Laà-Mondrans - Carte Communale

Labastide-Cézeracq - PLU

PLU approuvé

Par délibération du 25 juillet 2016, le conseil municipal de Labastide-Cézéracq a approuvé l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme

Délibérations

 

Pièces de l'enquête publique

Parution presse

 

Rapport de présentation

PADD

OAP (Orientations d'Aménagements et de Programmation)

OAP V2(Orientations d'Aménagements et de Programmation)

 

Règlement

Annexes sanitaires

 

Servitudes d'utilité publique

Liste et localisation des sites archéologiques

Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI)

Charte Paysagère

Abrogation de la carte communale

Avis des personnes publiques associées

Résumé non technique

Labastide-Monréjeau - Carte Communale

Labeyrie - Carte Communale

Lacadée - Carte Communale

Lacommande - PLU

Lacq-Audéjos - RNU

♦ Document approuvé

La commune n'a pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.

♦ Procédure en cours

Phase arrêt du PLU 

 

Résumé non technique

 Procédure

 Rapport de présentation

 PADD

 Règlement graphique nord

 Règlement graphique sud

 Règlement écrit

Annexes

OAP

 

 

 

 

Lagor - PLU

Par délibération en date du 17 mai 2002 la commune  de Lagor a approuvé le Plan Local d'Urbanisme

♦  Révision générale du PLU -approuvée le 20/09/2017-

Délibérations

Parutions presse

 Pièces administratives

Avis des personnes publiques associées

  • Avis Gave et Baïse Assainissement
  • Avis Gave et Baïse Eau Potable
  • Avis Eaux usées - PLU Nord
  • Avis Eaux usées - PLU Sud
  • Avis AEP - PLU Nord
  • Avis AEP - PLU Sud
  • Avis Chambre d'agriculture
  • Avis Commune d'Os-Marsillon
  • Courrier Préfet Avis de l'Etat
  • Avis de l'Etat
  • Avis de MRAe - Mission Régionale d'Autorité environnementale
  • Avis MRAe - Agence Régionale de la Santé
  • CDPENAF
  • RTE avis
  • RTE carte
  • RTE Plaquette-Consultez
  • TIGF

  

 

 

Lahourcade - Carte Communale

Lanneplaà - Carte Communale

Loubieng - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

La commune de Loubieng a prescrit l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme par délibération du conseil municipal en date du 30 avril 2015.

Après avoir établi un diagnostic et une étude environnementale sur son territoire, la commune a fixé ses orientations générales dans le PADD.

Ce document politique, exprimant les objectifs et projets de la commune en matière de développement économique et social, d'environnement et d'urbanisme a été débattu en conseil municipal le 14 décembre 2017 et sera présenté au public lors d'une réunion prévue le 22 mai 2018 à partir de 20 heures dans la salle annexe.

Dans le cadre de la concertation, un registre d'observations a été ouvert en Mairie permettant de recueillir par écrit les remarques et souhaits de la population et des différents acteurs socio-économiques.

 

 

 Parutions presse

    

 

 

Lucq-de-Béarn - Carte Communale

♦ Document approuvé

  • Participation Voiries Réseaux

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

Maslacq - PLU

Mesplède - PLU

Par délibération en date du 13 septembre 2017 la commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme et a décidé de l'abrogation de la carte communale

♦ Document approuvé - carte communale

fileadmin/documents/Urbanisme/Mesplede_-_Carte_Communale/Document_approuve/Delib_instauration_TA.PDFDélibération Taxe d'Aménagement

♦ Participation Voiries Réseaux

  

PLU Approuvé

Pièces administratives

Parutions presse

 

Pièces administratives de l'enquête publique

 

Abrogation de la Carte communale

 

PLU approuvé

 

Monein - PLU

Mont - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme le 31/03/2016

Taxe d'aménagement

DPU -Droit de préemption Urbain-

PLU

   

1. Rapport de présentation

2. PADD

3. OAP

4. Règlement

 

  • 5.5 Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)

    • Les documents concernant le PPRT sont consultables en Mairie ou Préfecture

  • 5.6 Plan de prévention des risques d'inondations (PPRI)

 

 

 

Mourenx - PLU

Noguères - PLU

Par délibération du 19/01/2017 le conseil municipal de Noguères a approuvé l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme  

 

PLU approuvé

Porter à Connaissance

Délibérations

 

Pièces de l'enquête publique

Parution presse

 

Résumé non technique

 

1 - Rapport de présentation

2 - PADD

3 - OAP

4 - Règlement graphique au 5000ème

5- Règlement écrit

6 - Annexes

 

  • 6.6 PPRT YARA et ALFI

  • 6.7 PPRT SOBEGI et ARYSTA

    • Les documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

Avis des personnes publiques et associées

 

 

 

Orthez - PLU

Os-Marsillon - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

Ozenx-Montestrucq - Carte Communale

Parbayse - PLU

Pardies - PLU

♦ Document approuvé

Par délibération en date du 25 juin 2015 la commune a approuvé le PLU.

 

 PLU

  

Dossier approuvé

PPRI (dossier approuvé par arrêté préfectoral le 22/09/2014)

PPRT (dossier approuvé par arrêté préfectoral le 15/04/2015)

  • Les documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture

Procédure en cours 

Modification du PLU mai 2017

 

Autres délibérations

 

 

Puyoo - PLU

Ramous - Carte Communale

Saint-Boès - Carte Communale

Saint-Girons-en-Béarn - Carte Communale

Saint-Médard - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

 

 

Salles-Mongiscard - Carte Communale

Sallespisse - RNU

♦ Document approuvé

La commune n'a pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.

 

♦ Procédure en cours

Elaboration du PLU

 

Porter à connaissance

  • <media 9386 - - "TEXTE, Annexes au Porter a connaissance, Annexes_au_Porter_a_connaissance.PDF, 4.8 MB">Annexes au Porter à connaissance</media>

Sarpourenx - Carte Communale

Sauvelade - Carte Communale

Serres-Sainte-Marie - Carte Communale

Sault-de-Navailles - PLU

Tarsacq - Carte Communale

Urdès - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le PLU le 26 août 2016.

En date du 25/10/17 la commune a prescrit le projet de modification simplifiée du PLU visant à modifier certains articles du règlement

Dossier arrêté de la modification simplifiée

- Délibération de la prescription de la modification simplifiée du PLU

- Notice de présentation

- Notice complémentaire pour avis MRAe

- Règlement avant et après modifications

- Règlement

PLU APPROUVÉ

 

 

DPU

 

Pièces de l'enquête publique

Dossier du PLU

  • 5. Annexes

 

Courrier Syndicat eau et assainissement des 3 cantons

Arrêtés relatifs à l'assainissement

 

Avis des personnes publiques associées

Les documents relatifs à RTE et TIGF sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

 

 

 

 

 

Viellenave d'Arthez - Carte Communale

Viellesegure - PLU

Par délibération en date du 15 septembre 2017 la commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme et a décidé de l'abrogation de la carte communale

♦ Document approuvé

 

Porter à Connaisance

 

 

Pièces administratives

Pièces de l'enquête publique

 

Parutions presse

 

Abrogation de la carte communale

 

Avis des personnes publiques associées

 

 

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