Rechercher un document d'urbanisme

cliquez pour agrandir

Vous pouvez consulter ci-dessous les documents d'urbanisme des communes de la CCLO.

Carte Communale, PLU, POS, Règlement national d'urbanisme : toutes les explications sont ici.

Abidos - PLU

Document approuvé

Par délibération en date du 3 mai 2016 la commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme

 

  

Porter à Connaissance

    • Avis des personnes publiques associées
      • Les documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en Préfecture

Abos - Carte Communale

Argagnon - Carte Communale

♦ Document approuvé  

 

♦ Procédure en cours    

     Aucune procédure en cours actuellement.

  

Arnos - Carte Communale

Arthez-de-Béarn - PLU

Artix - POS

Baigts-de-Béarn - PLU

♦ Document approuvé

La commune de Baigts-de-Béarn a approuvé son PLU par délibération du conseil municipal le 28 février 2017

 

PLU approuvé

Pièces administratives de l'enquête publique

Arrêté municipal d'enquête publique  (1.1 Mo) pdf

Courrier de demande de désignation de Commissaire enquêteur  (51 Ko) pdf

Décision du Tribunal administratif  (69 Ko) pdf

 

Parutions presse

 

Rapport du Commissaire Enquêteur  (1.0 Mo) pdf

Annexes au rapport du Commissaire Enquêteur  (1.5 Mo) pdf

Conclusions et avis du commissaire Enquêteur  (138 Ko) pdf

 

Synthèse des avis des Personnes Publiques Associées  (674 Ko) pdf

Avis de la Commune sur la synthèse des Personnes Publiques Associées  (268 Ko) pdf

 

 

Pièces du dossier

6. RESUMÉ NON TECHNIQUE  (776 Ko) pdf

 

 

Balansun - Carte Communale

Bellocq - POS

Bésingrand - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme -PLU- le 16/12/2016

Biron - Carte Communale

Bonnut - Carte Communale

Boumourt - RNU

Cardesse - Carte Communale

Cateide-Cami - Carte Communale

Cateide-Candau - Carte Communale

Castétis - Carte Communale

Castetner - RNU

Castillon d'Arthez - Carte Communale

Cescau - Carte Communale

Cuqueron - PLU

♦ Document approuvé

Approbation du PLU

Procédure et pièces administratives  (3.7 Mo) pdf

Rapport de Présentation  (35.1 Mo) pdf

Etude patrimoniale  (6.9 Mo) pdf

Annexe naturaliste et environnementale  (4.0 Mo) pdf

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)  (2.6 Mo) pdf

Règlement graphique  (1.0 Mo) pdf

Règlement écrit  (4.9 Mo) pdf

Annexes  (7.2 Mo) pdf

Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P)  (2.3 Mo) pdf

Annexes sanitaires

 

OAP

 Cartes

 

Porter à Connaissance

 

 

 

 

 

Doazon - Carte Communale

Hagetaubin - Carte Communale

Laà-Mondrans - Carte Communale

Labastide-Cézeracq - PLU

PLU approuvé

Par délibération du 25 juillet 2016, le conseil municipal de Labastide-Cézéracq a approuvé l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme

Délibérations

 

Pièces de l'enquête publique

Parution presse

 

Rapport de présentation  (18.1 Mo) pdf

PADD  (1.9 Mo) pdf

OAP  (1.3 Mo) pdf (Orientations d'Aménagements et de Programmation)

OAP  (1.2 Mo) pdf V2(Orientations d'Aménagements et de Programmation)

 

Règlement

Annexes sanitaires

 

Servitudes d'utilité publique

Liste et localisation des sites archéologiques

Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI)

Charte Paysagère

Abrogation de la carte communale  (1.0 Mo) pdf

Avis des personnes publiques associées

Résumé non technique  (962 Ko) pdf

Labastide-Monréjeau - Carte Communale

Labeyrie - Carte Communale

Lacadée - Carte Communale

Lacommande - PLU

Lacq-Audéjos - RNU

♦ Document approuvé

La commune n'a pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au  Lien externe Règlement National d'Urbanisme.

 

♦ Procédure en cours

Elaboration du PLU

 

 

Lagor - PLU

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

Révision générale du PLU - Phase Arrêt du projet de PLU

 

1. Rapport de Présentation  (15.0 Mo) pdf

2. PADD  (2.8 Mo) pdf

3. Orientations d'Aménagement et de Programmation  (970 Ko) pdf

4. Règlement d'urbanisme  (6.8 Mo) pdf

5. Documents graphiques du Règlement

6. Annexe Annexes graphiques

Lahourcade - Carte Communale

Lanneplaà - Carte Communale

Loubieng - Carte Communale

Lucq-de-Béarn - Carte Communale

Maslacq - PLU

♦ Document approuvé

 

Par délibération du 16 février 2017, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Maslacq portant sur la modification du règlement et du document graphique du PLU

   

parutions presse

 

Dossier modification

 Notice de présentation (562 Ko)

Rapport de Présentation  (30.6 Mo) doc

 Règlement : présentation des modifications (795 Ko)

 Règlement : modification du Règlement (640 Ko)

 Règlement graphique modifié (932 Ko)

Plan de zonage 2500  (785 Ko) pdf

Plan de zonage 7500  (1.3 Mo) pdf

 

 

Mesplède - Carte Communale

Dossier soumis à Enquête Publique du 5 avril 2017 au 5 mai 2017

Pièces administratives

Parution presse

 

Pièces de l'enquête publique

 

ABROGATION de la Carte communale

 

1 - Rapport de présentation  (17.0 Mo) pdf

2 - PADD  (2.9 Mo) pdf

3 - OAP  (415 Ko) pdf

4 -  Pièce écrite du Règlement  (2.6 Mo) pdf

5 - Pièce graphique du Règlement 

6 - ANNEXES

7 - AVIS des personnes publiques associées

Monein - PLU

Mont - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme le 31/03/2016

Taxe d'aménagement

PLU

   

 

Résumé non-technique  (1.6 Mo) pdf

Tableau de synthèse des avis  (617 Ko) pdf

 

1. Rapport de présentation  (16.3 Mo) pdf

2. PADD  (1.9 Mo) pdf

3. OAP  (1.5 Mo) pdf

4. Règlement

 

  • 5.5 Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
    • Les documents concernant le PPRT sont consultables en Mairie ou Préfecture

  • 5.6 Plan de prévention des risques d'inondations (PPRI)

 

 

 

 

Mourenx - PLU

Noguères - PLU

Délibérations

 

Pièces de l'enquête publique

Parution presse

 

Résumé non technique  (3.5 Mo) pdf

 

1 - Rapport de présentation  (85.1 Mo) pdf

2 - PADD  (6.6 Mo) pdf

3 - OAP  (11.6 Mo) pdf

4 - Règlement graphique au 5000ème  (8.2 Mo) pdf

5- Règlement écrit  (1.3 Mo) pdf

6 - Annexes

 

  • 6.6 PPRT YARA et ALFI

  • 6.7 PPRT SOBEGI et ARYSTA

    • Les documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

Avis des personnes publiques et associées

 

 

 

Orthez - PLU

Os-Marsillon - Carte Communale

Ozenx-Montestrucq - Carte Communale

Parbayse - Carte Communale

Pardies - PLU

♦ Document approuvé

Par délibération en date du 25 juin 2015 la commune a approuvé le PLU.

Elaboration du PLU

 

 

Dossier approuvé

PPRI (dossier approuvé par arrêté préfectoral le 22/09/2014)

PPRT (dossier approuvé par arrêté préfectoral le 15/04/2015)

  • Les documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

 

 

Puyoo - PLU

Ramous - Carte Communale

Saint-Boès - Carte Communale

Saint-Girons-en-Béarn - Carte Communale

Saint-Médard - Carte Communale

Salles-Mongiscard - Carte Communale

Sallespisse - RNU

Sarpourenx - Carte Communale

Sauvelade - Carte Communale

Serres-Sainte-Marie - Carte Communale

Sault-de-Navailles - PLU

Tarsacq - Carte Communale

Urdès - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le PLU le 26 août 2016

PLU APPROUVÉ

 

 

Pièces de l'enquête publique

 

 

Arrêtés relatifs à l'assainissement  (4.4 Mo) pdf

 

Avis des personnes publiques associées

Les documents relatifs à RTE et TIGF sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

 

 

 

 

 

Viellenave d'Arthez - Carte Communale

Viellesegure - Carte Communale

partager sur facebook partager sur twitter envoyer à un ami Imprimer Plus