Labastide-Cézeracq - PLU

PLU approuvé

Par délibération du 25 juillet 2016, le conseil municipal de Labastide-Cézéracq a approuvé l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme

Délibérations

 

Pièces de l'enquête publique

Parution presse

 

Rapport de présentation

PADD

OAP (Orientations d'Aménagements et de Programmation)

OAP V2(Orientations d'Aménagements et de Programmation)

 

Règlement

Annexes sanitaires

 

Servitudes d'utilité publique

Liste et localisation des sites archéologiques

Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI)

Charte Paysagère

Abrogation de la carte communale

Avis des personnes publiques associées

Résumé non technique

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