Noguères - PLU

Par délibération du 19/01/2017 le conseil municipal de Noguères a approuvé l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme  

 

PLU approuvé

Porter à Connaissance

Délibérations

 

Pièces de l'enquête publique

Parution presse

 

Résumé non technique

 

1 - Rapport de présentation

2 - PADD

3 - OAP

4 - Règlement graphique au 5000ème

5- Règlement écrit

6 - Annexes

 

  • 6.6 PPRT YARA et ALFI

  • 6.7 PPRT SOBEGI et ARYSTA

    • Les documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

Avis des personnes publiques et associées

 

 

 

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