Monein - PLU
Documents applicables sur la commune
PLU révisé et approuvé par délibération du conseil municipal du 24/07/2013 (pdf - 3.04 M)
- modification simplifiée (MS1) approuvée par délibération du conseil municipal le 14/06/2016 (pdf - 151 k)
- modification simplifiée (M2 bis) approuvée par délibération du conseil municipal le 14/10/2021
- modification de droit commun (M3) approuvée par délibération du conseil communautaire le 25/09/2023
PLU APPROUVÉ
Notice explicative M3_25/09/2023
Notice explicative M2 bis_14/10/2021
Rapprot consolidé_M3_25/09/2023
Rapport partie 1 consolidé pages de 1 à 26 M2 bis_14/10/2021
Rapport partie 4 consolidé pages de 126 à 171 M2 bis_14/10/2021
pages de 1 à 26 (pdf - 22 M)
pages de 27 à 101 (pdf - 19.19 M)
pages de 102 à 125 (pdf - 3.27 M)
pages de 126 à 171 (pdf - 13.06 M)
pages de 172 à 243 (pdf - 76 M)
Règlement écrit M3_25/09/2023
Annexes cartographiques_M3_25/09/2023
PLANS DE ZONAGE
plan d'assemblage (pdf - 412 k)
Bourg (pdf - 10.45 M)
Centre 1 (pdf - 7.29 M)
Centre 2 (pdf - 6.97 M)
Centre Est (pdf - 6.68 M)
Nord Ouest (pdf - 9.42 M)
Sud Est
Sud Ouest
Document grahique plan 1000ème consolidé M2 bis_14/10/2021
Document graphique plan Bourg 5000ème consolidé M2 bis_14/10/2021
ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
OAP sauf p4, 7, 10, 13, 16, 18, 21 (pdf - 1.70 M)
OAP Lieut-dit "Badet" p18 (pdf - 127 k)
OAP lieux dits "chemin de Lanternier" et "chemin Gracy" (pdf - 636 k)
OAP lieu-dit "Pont de Bareille" (pdf - 846 k)
OAP lieu-dit "chemin de Roumendas" (pdf - 97 k)
OAP lieu-dit "Zone d'activités Nord p7 (pdf - 130 k)
OAP lieu-dit "Zone d'activités Sud p10 (pdf - 145 k)
OAP lieu-dit "Marquemale" (pdf - 636 k)
Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur (M3_25/09/2023)
Droit de Préemption Urbain
Délibération du 24/09/2013 (pdf - 87 k)instituant le droit de préemption sur la commune
Plan de zonage (pdf - 2.87 M)
Clôtures, ravalements de façades et démolitions de construction
Fiscalité et autres participations financières de l'urbansime
Délibération du 27/10/2022 modifiant le taux de la taxe d'aménagement et maintenant les exonérations prises par délibération du 18/10/2011 (ci-dessous)
Délibération Taxe d'Aménagement du 18/10/2011 concernant les exonérations (pdf - 113 k)
Participations pour Voiries et Réseaux
PVR "Rue Florence" (pdf - 177 k)
PVR "Secteur Laquidée" (pdf - 367 k)
Procédure d'évolution du PLU
Par délibération en date du 26 septembre 2022, le conseil communautaire de la communauté de communes de Lacq-Orthez a prescrit l'élaboration du PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal).