Les documents en téléchargement

Les documents relatifs à la consultation du PCAET :

• La consultation du public (pdf - 609 k)
• Le diagnostic (pdf - 5.40 M)
• La stratégie (pdf - 1.59 M)
• Le programme d’actions (pdf - 550 k)
• L’évaluation environnementale (pdf - 3.19 M)
• L'évaluation à mi-parcours (pdf - 4.90 M)
• Bilan du PCAET du 12 décembre 2022

Les avis et réponses de l'Etat et de l'autorité environnementale :

• Courrier avis de l'Etat sur le projet de PCAET (pdf - 440 k)
• Rapport avis de l'Etat sur le projet de PCAET (pdf - 201 k)
• Réponses aux avis formulés par l'Etat sur le PCAET (pdf - 452 k)
• Courrier avis de la Mission régionale d'autorité environnementale (pdf - 122 k)
• Rapport avis de la Mission régionale d'autorité environnementale (pdf - 339 k)
• Réponses aux recommandations formulées par la Mission régionale d'autorité environnementale (pdf - 602 k)

Les délibérations liées au Plan Climat Air Energie du Territoire :

• Délibération du 14 décembre 2015 (pdf - 252 k)
• Délibération du 20 mars 2017 (pdf - 240 k)
• Délibération du 26 juin 2017 (pdf - 197 k)
• Délibération du 18 décembre 2017 (pdf - 211 k)
• Délibération du 9 décembre 2019 (pdf - 215 k)
• Délibération du 12 décembre 2022

Les textes de loi en relation avec le Plan Climat Air Energie du Territoire :

• Décret du 28 juin 2015 (pdf - 165 k)
• Décret du 11 août 2016 (pdf - 289 k)
• Article L123-19 du code de l'environnement