Documents applicables sur la commune

PLU en vigueur approuvé le 31/03/2016

 - modifié par délibération du conseil municipal du 8 mars 2019

 

PLU approuvé

Rapport de présentation

Notice explicative 1ère modification simplifiée 8/03/2019
Notice explicative complémentaire loi ELAN 1ère modification simplifiée 8/03/2019
PADD
OAP secteur "Le Bois" du Haut de Gouze 
OAP secteur du Haut de Gouze Fiche règlement

 

Règlement écrit 1ère modification simplifiée 8/03/2019


Pièces graphiques règlement modifié (1ère modification simplifiée 8/03/2019)
Pièces graphiques nord
Pièces graphiques sud 
Plan des servitudes nord 
Plan des servitudes sud

 

ANNEXE

Notice technique eau potable et incendie
Plan du réseau d'eau potable
Notice technique assainissement collectif 
Plan du zonage de l'assainissement collectif

 

Servitudes 
Plan des servitudes
Liste des servitudes  
Liste localisation des sites archéologiques 
Entrée de Ville

 

Autres pincipaux documents à prendre en compte

- PPRI & PPRT

Les documents concernant les risques naturels et technologiques sont consultables en ligne sur le site de la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques lien d'accès aux PPRi et PPRt

 

 

Droit de Préemption Urbain

Par Délibération du 31/03/2016 la commune a instauré le Droit de Préemption
DPU - Plan

 

 

 

Fiscalité et autres participations financières de l'urbanisme

Délibération du 14/10/2016 fixant le taux de la Taxe d'Aménagement

 

 

 

Procédure en cours

Aucune procédure actuellement en cours