Bellocq - PLU

PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 27/09/2019 (pdf - 361 k)

PLU approuvé exécutoire au 30 octobre 2019

Rapport de Présentation (pdf - 69 M) 
PADD (pdf - 2.29 M)
Règlement graphique (pdf - 4.48 M)
Règlement écrit (pdf - 1.36 M)
Annexes au règlement écrit : 
- nuancier (pdf - 553 k)
- liste des emplacements réservés (pdf - 93 k)
OAP - Orientations d'Aménagement et de Programmation  (pdf - 29 M)
 

Annexes :
- Arrêté préfectoral du 3/06/2019 portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres et ferroviaires (pdf - 274 k)
- Arrêté municipal du 11/12/2019 portant mise à jour des annexes du Plan Local d'Urbanisme concernant l'application du droit de préemption urbain (pdf - 45 k)

Délibération du 10/12/2019 instituant le droit de préemption dans les zones urbaines et à urbaniser de la commune et plan du zonage (pdf - 456 k)

Délibération du 10/12/2019 soumettant l'édification de clôtures, les travaux de ravalement de façades à déclaration préalable, ainsi que les démolitions à permis de démolir.  (pdf - 104 k)

Délibération du 20/11/2014 fixant le taux de la taxe d'aménagement (pdf - 164 k)

Aucune procédure actuellement en cours