Bésingrand - PLU

Documents applicables sur la commune
PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 16/12/2016 (pdf - 196 k)
- modifié le 13/12/2019 (pdf - 175 k) (MS1 : 1ère modification simplifiée)
PLU approuvé
Rapport de présentation (pdf - 19.06 M)
Notice explicative (pdf - 1.69 M) (MS1 le 13/12/19)
PADD (pdf - 5.02 M)
OAP (pdf - 0.93 M) (MS1 le 13/12/19)
Règlement graphique au 2500ème (pdf - 8.96 M)
Règlement écrit (pdf - 3.79 M) (MS1 le 13/12/2019)
ANNEXES
Réseau AEP (pdf - 4.53 M)
Réseau d'assainissement collectif (pdf - 4.54 M)
Réseau électrique
Servitudes d'utilité publique
AUTRES ANNEXES
Avis et conclusion du commissaire enquêteur (pdf - 258 k)
Autres principaux documents à prendre en compte
PPRI & PPRT
Les documents concernant les risques naturels et technologiques sont consultables en ligne sur le site de la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques lien d'accès aux PPRI et PPRT
Droit de Préemption Urbain
Délibération du 8/06/2017 instituant le droit de préemption urbain -DPU- (pdf - 77 k)
Plan de zonage DPU (pdf - 205 k)
Clôtures, ravalements de façades et démolitions de constructions
Fiscalité de l'urbanisme et autres participations financières de l'urbanisme
Délibération du 21/08/2014 fixant le taux de la taxe d'aménagement (pdf - 62 k)
Procédure en cours
Par délibération en date du 26 septembre 2022, le conseil communautaire de la communauté de communes de Lacq-Orthez a prescrit l'élaboration du PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal).