Bésingrand - PLU

PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 16/12/2016 (pdf - 196 k)  

- modifié le 13/12/2019 (pdf - 175 k) (MS1 : 1ère modification simplifiée)

PLU approuvé

Rapport de présentation (pdf - 19.06 M) 
Notice explicative (pdf - 1.69 M) (MS1 le 13/12/19) 
PADD (pdf - 5.02 M) 
OAP (pdf - 0.93 M) (MS1 le 13/12/19)
Règlement graphique au 2500^ème  (pdf - 8.96 M) 
Règlement écrit (pdf - 3.79 M) (MS1 le 13/12/2019)
 

ANNEXES
Réseau AEP (pdf - 4.53 M) 
Réseau d'assainissement collectif (pdf - 4.54 M) 

Réseau électrique 
Servitudes d'utilité publique

AUTRES ANNEXES
Avis et conclusion du commissaire enquêteur (pdf - 258 k)

Autres principaux documents à prendre en compte

PPRI & PPRT 

Les documents concernant les risques naturels et technologiques sont consultables en ligne sur le site de la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques lien d'accès aux PPRI et PPRT

Obligations Légales de Débrouissaillement (OLD)

- Arrêté du Président de la communauté de communes de Lacq-Orthez du 26 juin 2024 versé dans les annexes du Plan Local d'Urbanisme portant obligations légales de débroussaillement.

Zonage informatif des OLD
- Carte débroussaillement obligatoire 

- Lien cartographie DDTM interactive (zonage informatif) 

- Lien géoportail (onglet : développement durable, énergie/forêts)

- Arrêté préfectoral n°64-2022-11-21-00030 portant classement de massifs forestiers à risque feux de forêt, des communes concernées par le risque feux de forêt et définissant les obligation légales de débroussaillement (OLF). Version consolidée au 1^er mars 2023

Arrêté préfectoral du 28/06/2024 portant prescription du projet de modification du PPRt autour de la plateforme industrielle de Pardies