Maslacq - PLU
Documents applicables sur la commune
PLU en vigueur approuvé le 17/12/2010 (pdf - 157 k)
- modifié les 11/04/2019 (pdf - 578 k) (MS2) et 16/02/2017 (pdf - 163 k) (MS1)
PLU approuvé et modifié
Rapport de Présentation (pdf - 7.98 M)
Notice Explicative (pdf - 3.07 M) (MS2 le 11/04/2019)
Notice de présentation (docx - 575 k) (MS1 le 16/02/2017)
Notice complémentaire après loi ELAN (pdf - 153 k) (MS2 le 11/04/2019)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (pdf - 1.28 M)
Orientations d'aménagement (pdf - 819 k) (MS2 le 11/04/2019)
Règlement graphique modifié (docx - 0.95 M) (MS1 le 16/02/2017)
Plan de zonage 2500 (pdf - 804 k) (MS1 le 16/02/2017)
Plan de zonage 7500 (pdf - 1.34 M) (MS1 le 16/02/2017)
Règlement écrit (pdf - 3.76 M) (MS2 le 11/04/2019
Annexes
Servitudes d'Utilité Publique
Emplacements réservés (pdf - 19.41 k)
Autres annexes
Arrêté préfectoral du 3/06/2019 portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres et ferroviaires versé dans les annexes du PLU par arrêté municipal du 17/06/2019
Droit de Préemption Urbain
Délibération du 17/02/2011 instaurant le Droit de Préemption sur la commune (pdf - 71 k)
Clôtures, ravalement de façades et démolitions de constructions
- Délibération du 14/12/2007 soumettant les clôtures à autorisation (pdf - 59 k)
Fiscalité de l'urbanisme et autres participations financières de l'urbanisme
- Délibération du 19/11/2021 portant sur les modifications des exonérations de la taxe d'aménagement
- Délibération du 27/10/2017 fixant le taux de la Taxe d'Aménagement (pdf - 265 k)
- Délibération du 16/10/2014 déterminant les exonérations de la Taxe d'Aménagement
- Participation pour Voiries et Réseaux (PVR)
Délibération instaurant la PVR (pdf - 45 k)
PVR "Cami Deus Sorts" (pdf - 84 k)
PVR "Route d'Argagnon" (pdf - 176 k)
Procédure en cours
Aucune procédure actuellement en cours