Mesplède - PLU

PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 13/09/2017 (pdf - 342 k)

PLU approuvé 
Rapport de présentation (pdf - 25 M) 
PADD (pdf - 4.04 M) 
OAP (pdf - 705 k) 
Pièce écrite du Règlement (pdf - 2.96 M) 

Pièce graphique du Règlement  
Document graphique 1/5000 A0 (jpg - 14.20 M) 
Identification et localisation des éléments de paysage à protéger et Désignation des bâtiments pouvant changer de destination (pdf - 2.58 M)

• Rapport et conclusion du commissaire enquêteur (pdf - 10.20 M)

La commune n'a pas instauré le droit de préemption urbain sur son territoire.

 Délibération du 13/09/2017 (pdf - 342 k) approuvant le PLU et valant délibération soumettant les clôtures, ravalement de façades et démolitions à permis de démolir. 

Délibération du 23/09/2021 fixant le taux de la Taxe d'Aménagement sur le territoire communal

♦ Participation pour Voiries et Réseaux
PVR "Chemin Lapssade" (pdf - 149 k) 
PVR "VC de Condou" (pdf - 179 k) 
PVR "VC n°4" (pdf - 92 k)

Aucune procédure actuellement en cours