Noguères - PLU

Documents applicables sur la commune
PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 19/01/2017 (pdf - 124 k)
PLU approuvé
Rapport de présentation (pdf - 89 M)
PADD (pdf - 6.87 M)
OAP (pdf - 12.15 M)
Règlement graphique au 5000 (pdf - 8.64 M)ème (pdf - 8.64 M)
Règlement écrit (pdf - 1.34 M)
Annexes
Réseau de distribution d'eau potable (pdf - 4.97 M)
Réseau de distribution d'électricité (pdf - 7.60 M)
Réseau d'assainissement collectif et conformité des assainissements non collectifs (pdf - 5.10 M)
Liste et plan des Servitudes d'Utilité Publique
- Arrêté municipal portant mise à jour des annexes du PLU concernant le classement sonore des infrastructures de transports terrestres et ferroviaires (pdf - 1.09 M)
Autres principaux documents à prendre en compte
PPRI & PPRT
Les risques naturels et technologiques sont consultables sur le site de la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques cliquez ici
Droit de Préemption Urbain
Clôtures, ravalements de façades et démolitions de constructions
Délibération du 19/01/2017 approuvant le PLU (pdf - 124 k) et valant délibération soumettant l'édification de clôtures, ravalements de façades à autorisation préalable et les démolitions à permis de démolir.
Fiscalité et autres participations financières de l'urbanisme
Délibération du 18/06/2015 fixant le taux de la Taxe d'Aménagement (pdf - 69 k)
Délibération instaurant la Participation Voiries Réseaux (pdf - 37 k)
Procédure en cours
Aucune procédure actuellement en cours