Parbayse - PLU
PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 30.05.2017 (pdf - 297 k)
PLU approuvé
Rapport de Présentation (pdf - 92 M)
PADD (pdf - 4.98 M)
OAP (pdf - 13.73 M)
Règlement graphique (pdf - 13.52 M)
Règlement écrit (pdf - 1.22 M)
Annexes
Réseau AEP (pdf - 2.33 M)
Réseau électricité (pdf - 8.74 M)
Carte d'aptitude des sols (pdf - 2.32 M)
Servitude d'utilité publique (pdf - 2.28 M)
Autres annexes
- Arrêté préfectoral n°64-2022-11-21-00030 portant classement de massifs forestiers à risque feux de forêt, des communes concernées par le risque feux de forêt et définissant les obligation légales de débroussaillement (OLD),version consolidée au 1er mars 2023, versé dans les annexes du PLU par arrêté du Président de la CC-Lacq-Orthez du 26 juin 2024.
- Zonage informatif des OLD
- Carte débroussaillement obligatoire
- Lien cartographie DDTM interactive (zonage informatif)
- Lien géoportail (onglet : développement durable, énergie/forêts)
Droit de Préemption Urbain
Délibération du 11/06/2019 institutant le Droit de Préemption Urbain (pdf - 727 k)
- Zonage secteur Camet (pdf - 276 k)
- Zonage secteur Charlentou (pdf - 271 k)
- Zonage secteur Deus Esquiots (pdf - 530 k)
Clôtures, ravalements de façades et démolitions de constructions
Fiscalité et autres participations financières de l'urbanisme
Délibération du 22/11/2013 fixant le taux de la taxe d'aménagement
PVR (Participation pour Voiries et réseaux)
- PVR "Chemin d'Abos" (pdf - 108 k)
- PVR "Deus Esquiots" (pdf - 96 k)
- PVR "La Coste Nabe" (pdf - 230 k)
Procédure d'évolution du document d'urbanisme
Par délibération en date du 26 septembre 2022, le conseil communautaire de la communauté de communes de Lacq-Orthez a prescrit l'élaboration du PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal).