Pardies - PLU

PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 25/06/2015 (pdf - 265 k)

- modification simplifiée n°1 approuvée le 17 avril 2018 (pdf - 159 k)(MS1)

- modification simplfiée n°2 approuvée le 14 janvier 2021 (MS2)

- modification n°1 approuvée le 4/01/2022 (M1)

- modification simplifiée n°3 approuvée le 27 mars 2023 (MS3)
- modification simplifiée n°4 approuvée le 25 mars 2024 (MS4) 

PLU approuvé

Rapport de présentation  

Notice explicative MS4 approuvée le 25/03/2024
Notice explicative MS3 approuvée le 27/03/2023
Notice explicative M1 approuvée le 4/01/2022
Notice explicative MS2 approuvée le 14/01/2021
Notice de présentation (pdf - 1.74 M) MS1 approuvée le 17/04/2018
Note complémentaire (pdf - 0.96 M) MS1 approuvée le 17/04/2018
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
OAP (pdf - 1.48 M) MS1 approuvée le 17/04/2018
OAP M1 approuvée le 4/01/2022
Règlement graphique au 5000ème M1 approuvée le 4/01/2022
Règlement graphique au 2500ème M1 approuvée le 4/01/2022
Règlement écrit MS4 approuvé le 25/03/2024

Annexes

Plan du réseau d'adduction d'eau potable
Plan du réseau électrique
Plan du réseau d'assainissement collectif
Plan des servitudes d'utilité publique
Liste des servitudes d'utilité publique
Recommandations risque retrait-gonflement des argiles

Autres annexes

-Arrêté préfectoral du 10/06/2016 instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisation de gaz, d'hydrocarbures et de produits chimiques versé dans les annexes de la carte communale par arrêté municipal du 1/08/2016

- Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres et ferroviaires dans le département de Pyrénées-Atlantiques (pdf - 668 k) versé dans les annexes du PLU par arrêté municipal du 17/06/2019 (pdf - 395 k)

- Arrêté préfectoral n°64-2022-11-21-00030 portant classement de massifs forestiers à risque feux de forêt, des communes concernées par le risque feux de forêt et définissant les obligation légales de débroussaillement (OLD),version consolidée au 1^er mars 2023, versé dans les annexes du PLU par arrêté du Président de la CC-Lacq-Orthez du 26 juin 2024.

• Zonage informatif des OLD
  - Carte débroussaillement obligatoire 
  - Lien cartographie DDTM interactive (zonage informatif) 
  - Lien géoportail (onglet : développement durable, énergie/forêts)

Autres principaux documents à prendre en compte

PPRi 
Arrêté préfectoral du 22/09/2014 approuvant le PPRi de la commune de Pardies 
Note de présentation
Notice explicative
Plan de situation commune de Pardies
Carte réglementaire PPRi 
Carte des aléas
Règlement écrit

 

PPRt

- Arrêté préfectoral du 17 décembre 2024 portant approbation de la modification du PPRt de l'établissement Air Liquide France Industrie (dit PPRT de la plafetorme industrielle de Pardies)
- Carte réglementaire

Les documents concernant les risques sont également consultables en ligne sur le site de la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques lien d'accès aux PPRi et PPRt