Puyoo - PLU
Documents applicables sur la commune
PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 25/11/2005
(pdf - 51 k)
- modifié le 02/04/2013
(pdf - 471 k)
PLU approuvé
Notice explicative (pdf - 2.43 M)- (pdf - 2.43 M)modification approuvée le 2/04/2013
Rapport de Présentation - Partie 1 (pdf - 2.44 M)
Rapport de Présentation - Partie 2 (pdf - 1.13 M)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (pdf - 132 k)
Orientations d'Aménagement
(pdf - 487 k)Zonage
(pdf - 2.29 M)Règlement après modification approuvée du 02/04/2013 (pdf - 271 k)
Annexes
Liste des servitudes (pdf - 320 k)
Autres principaux documents à prendre en compte
Bâtiments d'élevage (pdf - 1.23 M)
Droit de Préemption Urbain
Délibération du 28/02/2006 instituant le droit de préemption urbain et zonage (pdf - 239 k)
Clôtures, ravalements de façades et démolitions de constructions
Le règlement du PLU soumet les démolitions à autorisations.
La commune n'a pas pris de délibération en vue de soumettre ces travaux à déclarations obligatoires, toutefois l'édification de clôtures, autres qu'agricoles ou forestières, peut être assortie de dispositions concernant leur implantation, leur dimension ou leur aspect.
Fiscalité et autres participations financières de l'urbanisme
Délibération du 27/11/2014 instaurant la Taxe d'Aménagement et fixant les exonérations (pdf - 105 k)
Délibération Droit de branchement (pdf - 67 k)
Délibération instaurant la PVR (pdf - 51 k)
Procédure d'évolution du document d'urbanisme
Aucune procédure actuellement en cours