Viellenave d'Arthez - Carte Communale
Carte communale en vigueur approuvée par délibération du conseil municipal du 19.10.2004
(pdf - 41 k)
Carte communale approuvée
Rapport de Présentation (pdf - 2.45 M)
Document graphique
(pdf - 280 k)
Annexes
Servitudes d'Utilité Publique
(pdf - 274 k)Schéma du réseau d'eau (pdf - 153 k)
Droit de Préemption Urbain
La commune n'a pas instauré de droit de préemption urbain sur son territoire
Clôtures, ravalement de façades et démolitions de constructions
La commune n'a pas pris de délibération en vue de soumettre les travaux de ravalement de façades et les édifications de clôtures à autorisations
Fiscalité et autres participations financières de l'urbanisme
Délibération Taxe d'Aménagement (pdf - 83 k)
Participation Voiries réseaux (Délibération instaurant la PVR) (pdf - 83 k)
PVR "Chemin des Sources et du chemin Moulou"
PVR "Lacoudire" (pdf - 148 k)
PVR "Route du Pont Taulat" (pdf - 167 k)
Procédure en cours
Aucune procédure actuellement en cours.