Cuqueron - PLU

Documents applicables sur la commune
PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 2/06/2016 (pdf - 299 k).
- modifié le 24/11/2020 (MS1)
PLU approuvé
Rapport de Présentation
Notice explicative MS1_24/11/2020
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P)
Règlement graphique
Règlement écrit MS1_24/11/2020
Annexes
Annexes sanitaires
Plans ERDF (pdf - 3.60 M)
Liste des Servitudes d'Utilité Publique
Plan des Servitudes d'Utilité Publique
Aire d'appellation AOC (pdf - 394 k)
Autres annexes
Rapport du Commissaire enquêteur (pdf - 3.97 M)
Droit de Préemption Urbain
La commune n'a pas instauré de droit de préemption.
Clôtures, ravalements de façades et démolitions de constructions
Délibération du 2/06/2016 approuvant le PLU (pdf - 299 k) et valant délibération soumettant les clôtures, ravalements de façades et démolitions à autorisations.
Fiscalité de l'urbanisme et autres participations financières de l'urbanisme
Délibération du 16/10/2014 fixant le taux de la taxe d'aménagement (pdf - 257 k)
Procédure d'évolution du document d'urbanisme
Par délibération en date du 13 février 2020 (pdf - 160 k), le Conseil Municipal a prescrit la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cuqueron, afin de faire évoluer les règles d'implantation des constructions. Cette procédure est également l'occasion de revoir le règlement écrit du PLU pour corriger quelques erreurs matérielles et, sans remettre en cause les règles de fond, en améliorer certaines, permettre dans les zones agricoles aux bâtiments d'habitation existants de faire l'objet d'annexes.
L'ensemble du dossier du projet de la première modification simplifiée a été mis à la disposition du public en Mairie de Cuqueron du 14/10/2020 jusqu'au 16/11/2020.
Dossier du projet de modification simplifiée n°1 mis à la disposition du public
Pièces administratives (pdf - 311 k)
Consultations et suivi des avis PPA (pdf - 4.14 k)
Avis des PPA (pdf - 346 k)
Intentions de réponses de la commune aux observations des avis PPA (pdf - 123 k)
Notice explicative (pdf - 571 k)
Règlement approuvé (pdf - 1.21 M)
Projet de règlement modifié (pdf - 1.24 M)
Registre de la mise à disposition de la 1ère modification simplifiée (pdf - 167 k)