Cuqueron - PLU

Documents applicables sur la commune
PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 2/06/2016 (pdf - 299 k).
- modifié le 24/11/2020 (MS1)
PLU approuvé
Rapport de Présentation
Notice explicative MS1_24/11/2020
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P)
Règlement graphique
Règlement écrit MS1_24/11/2020
Annexes
Annexes sanitaires
Plans ERDF (pdf - 3.60 M)
Liste des Servitudes d'Utilité Publique
Plan des Servitudes d'Utilité Publique
Aire d'appellation AOC (pdf - 394 k)
Autres annexes
Rapport du Commissaire enquêteur (pdf - 3.97 M)
Droit de Préemption Urbain
La commune n'a pas instauré de droit de préemption.
Clôtures, ravalements de façades et démolitions de constructions
Délibération du 2/06/2016 approuvant le PLU (pdf - 299 k) et valant délibération soumettant les clôtures, ravalements de façades et démolitions à autorisations.
Fiscalité de l'urbanisme et autres participations financières de l'urbanisme
Délibération du 25/11/2021 fixant le taux de la taxe d'aménagement sur le territoire communal
Procédure d'évolution du document d'urbanisme
Aucune procédure en cours