Environnement
Guide des déchets
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Mémo tri des emballages ménagers
Présentation TEOM
Livret d'information sur les risques majeurs
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PCAET
Les documents relatifs à la consultation du PCAET sont :
- <link file:4268 diagnostic pcaet>Le diagnostic
- <link file:4269 scenarii strategie pcaet>La stratégie
- <link file:4270 programme actions pcaet cclo>Le plan d’actions
- <link file:4271 evaluation environnementale pcaet>L’approche environnementale
Les délibérations liées au Plan Climat Air Energie du Territoire
- Délibération du 14 décembre 2015 (pdf - 252 k)
- Délibération du 20 mars 2017 (pdf - 240 k)
- Délibération du 26 juin 2017 (pdf - 197 k)
Les textes de loi en relation avec le Plan Climat Air Energie du Territoire