Documents d'urbanisme des communes de la CCLO

Abidos - PLU

Document approuvé

Par délibération en date du 3 mai 2016 la commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme

 

  

Porter à Connaissance

    • Avis des personnes publiques associées
      • Les documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en Préfecture

Abos - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

Argagnon - Carte Communale

♦ Document approuvé  

 

♦ Procédure en cours    

     Aucune procédure en cours actuellement.

  

Arnos - Carte Communale

Arthez-de-Béarn - PLU

♦ Document approuvé

 

Les documents concernant les rubriques des points 4 à 6 (ci-dessous) sont consultables en Mairie ou en Préfecture

  • 4- Règlement écrit 
  • 5- Document graphique - Planche Nord

  • 5- Document graphique - Planche Sud

  • 6- Annexes

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

 

 

Artix - RNU

Baigts-de-Béarn - PLU

Balansun - Carte Communale

Bellocq - RNU

Le Plan Local d’Urbanisme de Bellocq a été approuvé en Conseil Municipal le 29 mars 2017. Il a ensuite été soumis au contrôle de légalité de M. le Préfet. A la demande de celui-ci , le Conseil Municipal a décidé le retrait de la délibération d'approbation le 20 juillet 2017. Aujourd'hui, il n'y a plus de document d'urbanisme applicable sur le territoire communal. La commune est actuellement régie par le RNU (Règlement National d'Urbanisme). Après plusieurs rencontres avec les services de l'Etat, la collectivité a fait évoluer son document et a décidé de procéder à un nouvel "arrêt" du projet de PLU. Ce document modifié sera ensuite soumis à l'avis des Personnes Publiques Associées pendant 3 mois et la CDPENAF (Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers) sera à nouveau saisie. Il en est de même pour toute demande de dérogation au principe de constructibilité limitée pendant l’application du RNU. Par la suite, ce nouveau document sera soumis à enquête publique, puis approuvé en Conseil Municipal d'ici la fin de l'année 2018.

La commune est donc soumise au   Règlement National d'Urbanisme

  

Annulation du PLU

 

 

Bésingrand - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme -PLU- le 16/12/2016

Biron - Carte Communale

Bonnut - Carte Communale

Boumourt - RNU

 La commune n'a  pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.

♦ Procédure en cours

Par délibération en date du 9 juillet 2018, afin de mieux accompagner son urbanisation, la commune s'est engagée dans l'élaboration d'une carte communale.

♦ Document approuvé

   Délibération Taxe d'Aménagement

 

Cardesse - Carte Communale

Cateide-Cami - Carte Communale

Cateide-Candau - Carte Communale

Castétis - Carte Communale

Castetner - RNU

♦ Document approuvé

La commune n'a  pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.

 

 Procédure en cours

Castillon d'Arthez - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

Cescau - Carte Communale

Cuqueron - PLU

La commune de Cuqueron a approuvé son PLU par délibération du conseil municipal le 2 juin 2016

♦ Document approuvé

Approbation du PLU

Procédure et pièces administratives

Abrogation de la carte communale

 

Rapport de Présentation

Etude patrimoniale

Annexe naturaliste et environnementale

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

Règlement graphique

Règlement écrit

Annexes

Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P)

Annexes sanitaires

 

OAP

 Cartes

 

Porter à Connaissance

 

 

 

 

 

Doazon - Carte Communale

Hagetaubin - Carte Communale

Laà-Mondrans - Carte Communale

Labastide-Cézeracq - PLU

PLU approuvé

Par délibération du 25 juillet 2016, le conseil municipal de Labastide-Cézéracq a approuvé l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme

Délibérations

 

Pièces de l'enquête publique

Parution presse

 

Rapport de présentation

PADD

OAP (Orientations d'Aménagements et de Programmation)

OAP V2(Orientations d'Aménagements et de Programmation)

 

Règlement

Annexes sanitaires

 

Servitudes d'utilité publique

Liste et localisation des sites archéologiques

Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI)

Charte Paysagère

Abrogation de la carte communale

Avis des personnes publiques associées

Résumé non technique

Labastide-Monréjeau - Carte Communale

Labeyrie - Carte Communale

Lacadée - Carte Communale

Lacommande - PLU

Lacq-Audéjos - RNU

Documents approuvé

♦ Document approuvé

La commune n'a pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.

 

♦ Procédure en cours

Elaboration du PLU

Le Plan Local d'Urbanisme est soumis à enquête publique du 19 septembre 2018 au lundi 22 octobre 2018

Demande désignation d'un commissaire enquêteur près du Tribunal administratif

Décision du Tribunal administratif

Arrêté municipal d'ouverture de l'enquête publique initial

Certificat d'affichage ouverture de l'enquête publique initial

Arrêté municipal d'ouverture de l'enquête publique modifié

Certificat d'affichage ouverture de l'enquête publique modifié

Affiche Avis d'enquête publique

 

Parutions presse relative à l'enquête publique

 

Registre d'enquête publique

Pièces annexées au registre d'enquête publique

Lagor - PLU

Document approuvé

Révision générale du PLU approuvée le 20/09/2017

 

 Dossier de la révision générale du PLU approuvé

1. Rapport de Présentation

2. PADD

3. Orientations d'Aménagement et de Programmation

4. Règlement d'urbanisme

5. Documents graphiques du Règlement

6. Annexe Annexes graphiques

Pièces de l'enquête publique

 

Avis des personnes publiques associées

  

Lahourcade - Carte Communale

Lanneplaà - Carte Communale

Loubieng - Carte Communale

La commune de Loubieng a prescrit l’élaboration du Plan local d’Urbanisme (PLU), appelé à remplacer la carte communale approuvée en 2012, par délibération du 30 avril 2015. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) a été adopté par le conseil municipal dans sa séance du 14 décembre 2017. Des réunions de travail sont régulièrement organisées avec la commission PLU de la commune et le bureau d’études ASUP. Une réunion publique rendant compte de l’avancée des études et de la procédure en cours sera organisée le mardi 22 mai 2018 à 20h. Par la suite, des réunions seront également tenues avec les Personnes Publiques Associées (PPA), avant arrêt du projet de PLU.

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

  

     Affichage sur les panneaux de la commune

 

 

Lucq-de-Béarn - Carte Communale

♦ Document approuvé

  • Participation Voiries Réseaux

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

Maslacq - PLU

♦ Procédure en cours

Par délibération du 30 mars 2018, le conseil municipal a prescrit la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Maslacq portant sur la modification des Orientations d'Aménagement et de programmation (OAP)

 

♦ Document approuvé

 

Par délibération du 16 février 2017, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Maslacq portant sur la modification du règlement et du document graphique du PLU

   

parutions presse

 

Dossier modification

Notice de présentation

Rapport de Présentation

Règlement : présentation des modifications

Règlement : modification du Règlement

Règlement graphique modifié

Plan de zonage 2500

Plan de zonage 7500

 

 

Mesplède - PLU

Par délibération en date du 13 septembre 2017 la commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme et a décidé de l'abrogation de la carte communale

♦ Document approuvé - carte communale

fileadmin/documents/Urbanisme/Mesplede_-_Carte_Communale/Document_approuve/Delib_instauration_TA.PDFDélibération Taxe d'Aménagement

♦ Participation Voiries Réseaux

  

PLU Approuvé

Pièces administratives

Parutions presse

 

Pièces administratives de l'enquête publique

 

Abrogation de la Carte communale

 

PLU approuvé

 

Monein - PLU

Mont - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme le 31/03/2016

Taxe d'aménagement

DPU -Droit de préemption Urbain-

PLU

   

1. Rapport de présentation

2. PADD

3. OAP

4. Règlement

 

  • 5.5 Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)

    • Les documents concernant le PPRT sont consultables en Mairie ou Préfecture

  • 5.6 Plan de prévention des risques d'inondations (PPRI)

 

 

 

Mourenx - PLU

Noguères - PLU

Par délibération du 19/01/2017 le conseil municipal de Noguères a approuvé l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme  

 

PLU approuvé

Porter à Connaissance

Délibérations

 

Pièces de l'enquête publique

Parution presse

 

Résumé non technique

 

1 - Rapport de présentation

2 - PADD

3 - OAP

4 - Règlement graphique au 5000ème

5- Règlement écrit

6 - Annexes

 

  • 6.6 PPRT YARA et ALFI

  • 6.7 PPRT SOBEGI et ARYSTA

    • Les documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

Avis des personnes publiques et associées

 

 

 

Orthez - PLU

Mise en compatibilité PLU avec l'AVAP

Rapport de présentation

PADD

OAP

Règlement écrit

Règlement graphique

Liste des servitudes d'utilité publique

PPRI Approuvé

  • Arrêté
  • Carte des aléas planche nord
  • carte des aléas planche sud
  • Carte des hauteurs d'eau planche nord
  • Carte des hauteurs d'eau planche Sud
  • Carte réglementaire planche nord
  • Carte réglementaire planche Sud
  • code des assurances
  • note de présentation
  • plan de situation
  • règlement
  • texte des lois

Dossier AVAP

  • Rapport de présentation
  • Diagnostics pour approbation
  • Règlement approbation
  • Plan AVAP approuvé

Annexes sanitaires

  • Notice AEP
  • Plan AEP
  • Notice assainissement
  • Plan Eaux Usées
  • Zonage assainissement
  • Carte aptitude des sols

Annexe bruit

Annexe déchets

Pièces administratives

  • Délibération prescrivant la révision du PLU
  • Délibération tirant le bilan de la concertation
  • Arrêt du Projet de révision du PLU
  • Délibération approuvant la révision du PLU

Avis des personnes publiques associées

Décisions de la collectivité suite aux avis des personnes publiques associées

Enquête publique

  • Rapport après enquête publique - conclusions du commissaire enquêteur
  • Décisions de la collectivité suite à l'enquête publique

Déclaration de projet

  • Notice
  • Procès verbal de la réunion d'examen conjoint
  • Avis de la MRAe
  • Rapport d'enquête publique

    

 

 

Os-Marsillon - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

Ozenx-Montestrucq - Carte Communale

Parbayse - PLU

Pardies - PLU

♦ Document approuvé

Par délibération en date du 25 juin 2015 la commune a approuvé le PLU.

Modification du PLU mai 2017

 

 Elaboration du PLU

 

 

Dossier approuvé

PPRI (dossier approuvé par arrêté préfectoral le 22/09/2014)

PPRT (dossier approuvé par arrêté préfectoral le 15/04/2015)

  • Les documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

 

 

Puyoo - PLU

Ramous - Carte Communale

Saint-Boès - Carte Communale

Saint-Girons-en-Béarn - Carte Communale

Saint-Médard - Carte Communale

♦ Document approuvé

 

♦ Procédure en cours

     Aucune procédure en cours actuellement.

 

 

Salles-Mongiscard - Carte Communale

Sallespisse - RNU

♦ Document approuvé

La commune n'a pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.

 

♦ Procédure en cours

Par délibération en date du 6 juillet 2018, afin de mieux accompagner son urbanisation, la commune s'est engagée dans l'élaboration d'une carte communale.

 

 

Porter à connaissance

Autres délibérations

 

 

Sarpourenx - Carte Communale

Sauvelade - Carte Communale

Serres-Sainte-Marie - Carte Communale

Sault-de-Navailles - PLU

Tarsacq - Carte Communale

Urdès - PLU

♦ Document approuvé

La commune a approuvé le PLU le 26 août 2016

PLU APPROUVÉ

 Diagnostic Avril 2014

 

 

DPU

 

Pièces de l'enquête publique

  • 5. Annexes

 

Courrier Syndicat eau et assainissement des 3 cantons

Arrêtés relatifs à l'assainissement

 

Avis des personnes publiques associées

Les documents relatifs à RTE et TIGF sont consultables en Mairie ou Préfecture

 

 

 

 

 

 

Viellenave d'Arthez - Carte Communale

Viellesegure - PLU

Par délibération en date du 15 septembre 2017 la commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme et a décidé de l'abrogation de la carte communale

♦ Document approuvé

 

Porter à Connaisance

 

 

Pièces administratives

Pièces de l'enquête publique

 

Parutions presse

 

Abrogation de la carte communale

 

Avis des personnes publiques associées